AGENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3381629
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/09/2025
Présentation de la marque FRAMBUSINESS & GROUPES
Déposée le 23 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « FRAMBUSINESS & GROUPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-43 du 28 octobre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE DE VOYAGES FER domicilié(e) 1 rue Lapeyrouse - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 310 642 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.
La marque FRAMBUSINESS & GROUPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3381629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE DE VOYAGES FER, ROUTE, AIR, MER, PAR ABREVIATION VOYAGES FRAM, Société Anonyme - 1 rue Lapeyrouse - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 353310642
Cabinet MORELLE & BARDOU, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2015 n°2594372 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-31
Inscription le 10 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669809 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Inscription le 2 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671125 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02
Produits de l'imprimerie à savoir brochures,revues, périodiques, livres, prospectus, dépliants publicitaires ; articles de papeterie, stylos ; affiches, cartes (en carton), autocollants (articles de papeterie). Cuir et imitations de cuir ; articles demaroquinerie, malles et valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage ; ombrelles, parapluies et parasols. Présentoirs. Vêtements, tee-shirts, cravates, écharpes,foulards, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures, sandales de bain ; chapeaux, casquettes. Publicité, publicité en ligne sur réseauxinformatiques ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales, aide à la direction des affaires ; gérance administrative d'hôtels. Télécommunications, communications parterminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communication radiophoniques ou téléphoniques. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisationde voyages, de séjours touristiques, de croisières ; organisation d'excursions, de visites touristiques ; réservation de places de voyage ; accompagnement et transport de voyageurs ; informations en matière de transport, informations en matière de transport sur réseaux informatiques ; location d'automobiles, location de bateaux. Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; organisationde divertissements et de spectacles, organisation d'activités culturelles ; réservation de places de spectacles ; organisation d'activités et de manifestations sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de confèrences, congrès séminaires ; publication de brochures, de livres et de revues ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne ; informations culturelles et/ou éducatives et/ou en matière de divertissement sur réseaux informatiques ; services de loisirs, services de discothèque ; production de films sur bandes vidéos. Elaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de logiciels. Services de restauration, de cafétérias, de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; servicesde camps de vacances (hébergement) ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de chaises et de tables ; location de tentes ; réservation et location de salles de réunion ; réservation d'hôtels ; informations en matière de réservation d'hôtels sur réseaux informatiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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